Résultats de recherche

suivi de leur mise en œuvre; 4° appliquer les indications d’application que formule le chef gouvernemental de la sécurité de l’information et les indications…

pour 2025-2026 correspond au nombre d’heures rémunérées « consommées » en date du 13 janvier 2026, transformé en ETC. Cette donnée évoluera donc jusqu’à la…

pour 2025-2026 correspond au nombre d’heures rémunérées « consommées » en date du 13 janvier 2026, transformé en ETC. Cette donnée évoluera donc jusqu’à la…

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 14 avril 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Revenus générés par les radars photo depuis 2009 N/Réf. :…

www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 18 mars 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : District judiciaire de Gaspé N/Réf. : BSM-2026…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

2025 1er avril 2025 au 31 mars 2026 1er avril 2026 au 31 mars 2027 À compter du 1er avril 2027 31,83 $ 32,72 $ 33,59 $ 34,44 $ 35,64 $ E) modalités…

apportées à la rémunération des membres du TAT ne s’appliqueraient pas aux mandats en cours avant la sanction de la loi. Les modifications s’appliqueraient…

et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial DERNIÈRE RÉVISION : JANVIER 2026 Coordination et rédaction Direction générale de la…

2020 2022 2024 2026 32,9 23,4 24,2 22,5 19,2 13 17 21 25 29 33 2016 2018 2020 2022 2024 2026 Vue d’ensemble A.27 A SE CT IO N ANNEXE 1 : PERSPECTIVES…