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pdf 196 Ko 027_Memoire_Andre_Binette.pdf

actuelle. Je souhaite que votre Comité joue un rôle analogue car je crois que le Québec est arrivé à son tour à un tournant majeur. Il doit occuper…

Mise à jour : 10 septembre 2024

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

pdf 590 Ko stats_violence_conjugale_2021.pdf

tatistiques-criminalite-quebec Dépôt légal – 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-94255-9 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2023…

Mise à jour : 28 avril 2023

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Ko stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

tatistiques-criminalite-quebec Dépôt légal – 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-94255-9 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2023…

Mise à jour : 2 mai 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,41 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

scolaire 2022-2023 Tableau 1 Répartition des sommes additionnelles pour le réseau des collèges privés annoncées lors du Discours sur le budget 2022-2023 (en…

Mise à jour : 25 mai 2022

Étude de potentiel archéologique.

pdf 18,53 Mo 2512021-399_-_Document_final_partie_24.pdf

580G24R07E-001 19 juin 2023 580G Bollard #1, paroi nord 580G-13A Nord 580G24R07E 580G24R07E-002 19 juin 2023 580G Bollard #1, paroi nord 580G-13A Nord…

Mise à jour : 8 janvier 2026

La desserte policière au Québec - Profil organisationnel 2021

pdf 0,98 Mo stats_desserte_policiere_2021.pdf

atistiques- criminalite-quebec Dépôt légal – 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-95076-9 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2023…

Mise à jour : 13 juillet 2023

Deuxième sondage auprès des prestataires du Programme de solidarité sociale qui répondent aux critères d’admissibilité du futur Programme de revenu de base

pdf 1,05 Mo SOND_Prestataires_PRG_SOL_SOC_Criteres_Admissibilite_PRG_REVE_Base.pdf

qui deviendraient admissibles au Programme lors de son instauration en 2023. Une deuxième collecte a été réalisée à l’hiver 2023. Enfin, une troisième…

Mise à jour : 22 mai 2025

Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 15

xls 177 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_15_MESS_2023-2024.xls

financier versé aux organismes communautaires Région administrative 15 - Laurentides Période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 Organisme Adresse Code postal…

Mise à jour : 14 juillet 2025

La pauvreté, les inégalités et l’exclusion sociale au Québec : état de situation 2019

pdf 3,24 Mo RA_etat_situation_2019_CEPE.pdf

Programme de solidarité sociale pendant 66 des 72 mois précédents a été fixée au seuil de la MPC en 2023 (Gouvernement du Québec, ministère du Travail, de…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

pdf 19,38 Mo MEFQ_partie_3_2025.pdf

des biens matériels, comme celle de l’immeuble, fluctue sans cesse, car les biens connaissent tour à tour les phases du développement, de la maturité et du…

Mise à jour : 14 juillet 2025

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