Résultats de la recherche
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Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030
pdf 728 Ko 2024-0168_air.pdf
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Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022
pdf 2,08 Mo plan-occupation-territoires-2020-2022.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil
pdf 1,33 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf
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Programme pilote d’immigration permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels
pdf 1,22 Mo RAP_Eval__PP-IATIEV_18_11_24.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1,24 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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Layout 1
pdf 1,19 Mo FHCQ.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée
pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf
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Services et programmes d’études - Formation générale des adultes
pdf 1,24 Mo Document-administratif-FGA-2023-2024.pdf
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Protocole standardisé d’inventaire de la tortue géographique et de ses sites de ponte au Québec
pdf 2,38 Mo protocole-inventaire-tortue-geographique.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE)
pdf 696 Ko air-ajustement-recuperation-valorisation-decembre-2024.pdf
