Résultats de recherche

permettent aussi de répondre aux objectifs d’allègement réglementaire en abolissant l’exigence de remplir trois formulaires et en simplifiant les demandes de…

concilier les acquisitions à l’aide du relevé de compte mensuel et/ou du Registre – Carte Affaires dûment rempli; remettre au gestionnaire sa Carte Affaires…

ministre de chaque organisme parmi les membres du personnel de direction, le dirigeant de l’information remplit au niveau ministériel les fonctions suivantes…

secondaire. Ces ouvrages de retenue, érigées de 1974 à 1976, ont permis à la crue printanière de 1977 de remplir le réservoir. En plus de son rôle premier,…

de bourses Perspective Québec, la personne aux études qui présente une demande d’admission doit remplir toutes les conditions suivantes : ▪ avoir la…

être légèrement inférieur ou supérieur au coût estimé initial. 17 Les œuvres audiovisuelles doivent remplir des critères qui sont validés une fois le produit…

nouvelle route 1. Réunir les documents suivants et les transmettre au Comité : • la fiche d’inscription remplie (voir annexe 1); • une esquisse du…

note explicative, placée avant la question filtre ou la directive technique, précise la fonction remplie par cette dernière. */ /*Légende *texte* : Texte non…

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permis qui exploite une érablière à des fins acéricoles a droit au renouvellement de son permis s'il remplit les conditions suivantes : 1° il respecte…