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plus qu’elle n’entraîne d’économies. 11 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies Concernant la …

édition, Publications du Québec, 122 p. DESROSIERS Alain, François CARON et Réginald OUELLET, 1995. Liste de la faune vertébrée du Québec, ministère de…

destinés aux jeunes. 4.1 Programme national de santé publique, 2003-201219 Le Programme national de santé publique définit les activités de santé publique…

d’un collecticiel et des services d’Internet par le personnel de la fonction publique (Loi sur l’administration publique, RLRQ, chapitre A-6.01, a. 31); •…

e et le refus de les fournir pourrait entraîner l’irrecevabilité de votre demande. Vous pouvez consulter les renseignements personnels et confidentiels vous…

361-0001 Adresse de courriel : transitionenergetique.affaires@mern.gouv.qc.ca Diffusion Cette publication est accessible en ligne uniquement à l’adresse :…

communications@ssjb.com L’indépendance comme réponse aux enjeux constitutionnels Présenté au Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au…

développement durable dans l’administration publique Objectif gouvernemental 1.1 Renforcer les pratiques de gestion écoresponsables dans l’administration …

immeubles parapublics 94,0 94,0 110,0 120,0 418,0 Compensations tenant lieu de taxes pour les terres publiques 20,8 20,8 20,8 20,8 83,2 Partage des revenus…

2019 Ministère de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques À l’attention de : consultationPECC@environnement.gouv.qc.ca…