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d’urgences. Dans l’introduction, vous verrez : • Leçon 1 – Le Cadre des exercices nationaux et les deux cours que comporte le programme (cours de niveau…

Diffusion Le groupement forestier doit faire connaître les deux politiques à tous ses membres. Le groupement forestier doit présenter et remettre les deux…

commerce y figure (art. 58.1). Ces nouvelles dispositions pourraient nécessiter des modifications à deux règlements d’application de la Charte actuellement…

Société a mis en œuvre deux plans d’action gouvernementaux, soit le Plan Nord – Plan d’action 2015-2020 (PNPA 15-20) et le Plan d’action nordique 2020-2023…

ion de droits fonciers. Le potentiel de production d’électricité renouvelable au Québec est très élevé. Que ce soit sur le plan des forces hydrauliques, des…

une sous-commission à laquelle il participe tient séance, de même que pendant les deux jours qui la précèdent ou les deux jours qui la suivent. 40 184. Un…

Justice; Makivik et l’ARK seront représentés par deux membres désignés par Makivik et deux membres désignés par l’ARK. Le comité d’experts se réunira au…

les télécommunications, les énergies renouvelables et les véhicules électriques. Devant un risque élevé d’approvisionnement, plusieurs pays et entreprises…

la protection des renseignements personnels dans le secteur privé. Le projet de loi introduit à ces deux lois des règles concernant le traitement des…

Coïncidence absolue de l’emplacement des textes sur une face ou sur les deux faces d’une feuille (presse à feuilles) ou sur les deux faces d’une bande de…