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Bulletin d'information en prévention - Numéro 6, août 2019

pdf 1,13 Mo bip_aout_2019.pdf

joindre Mme Myriam Bérubé au CIUSSS de la Capitale-Nationale au numéro 418 529-9141, poste 3434, par courriel à formationreseau.ciussscn@ssss.gouv.qc.ca. Le…

Mise à jour : 21 novembre 2022

Intégration des enjeux écologiques dans les plans d’aménagement forestier intégré de 2018-2013 – Cahier 6.1 Enjeux liés aux milieux riverains

pdf 2,24 Mo CH_6_1_Enjeux_milieux_riverains_MRNF.pdf

627-8650 Télécopieur : 418 643-2368 Courriel : daef@mffp.gouv.qc.ca DAEF-0361 Cette publication, conçue pour une impression recto verso, est offerte en ligne…

Mise à jour : 6 août 2024

Demande accès documents 5 mai 2022

pdf 643 Ko 21-286_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education gouv qc.ca Québec, le 5 mai 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Guide de l’évaluation des programmes du Ministère

pdf 4,25 Mo GM_evaluation_programmes_ministere.pdf

principal. Pour obtenir un exemplaire de ce document, faites parvenir votre demande à l’adresse suivante : Par courriel gar@economie.gouv.qc.ca Par la poste…

Mise à jour : 14 décembre 2018

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2,70 Mo 24-354_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 23 octobre 2024

Lignes directrices pour assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d'accompagnement de l'élève ayant des besoins particuliers - Formation professionnelle

pdf 1,39 Mo Lignes-directrices-integration-eleves-hdaa-formation-professionnelle.pdf

ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur. Coordination Pour tout renseignement, s’adresser à l’endroit suivant : Direction de la formation…

Mise à jour : 27 février 2025

L'effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés

pdf 611 Ko guide_methode_etude_impact.pdf

Enfin, tout lecteur ayant des commentaires ou des suggestions est invité à les soumettre par courriel à l’adresse suivante :…

Mise à jour : 19 mai 2022

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1,31 Mo guide_preparer_reponse_sinistres_2e.edition.pdf

proposer des modifications en vue de la bonification de ce document est invitée à le faire par courriel à l’adresse : sap@msp.gouv.qc.ca. Dépôt légal – 2021…

Mise à jour : 12 novembre 2024

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1,30 Mo guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf

proposer des modifications en vue de la bonification de ce document est invitée à le faire par courriel à l’adresse : sap@msp.gouv.qc.ca. Dépôt légal – 2021…

Mise à jour : 2 décembre 2021

Proportion d’accusés se représentant seuls en matière civile, criminelle et pénale - BSM-2024-004652

pdf 716 Ko DAI_no_BSM-2024-004652.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 26 novembre 2024 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 29 novembre 2024

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Bulletin d'information en prévention - Numéro 6, août 2019

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Demande accès documents 5 mai 2022

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Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

Lignes directrices pour assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d'accompagnement de l'élève ayant des besoins particuliers - Formation professionnelle

L'effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés

Guide Préparer la réponse aux sinistres

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Proportion d’accusés se représentant seuls en matière civile, criminelle et pénale - BSM-2024-004652

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