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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 563 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf

projets visant le financement de projets non couverts par les programmes actuels offerts par le gouvernement. Ces mesures s’ajoutent aux programmes…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 651 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf

projets visant le financement de projets non couverts par les programmes actuels offerts par le gouvernement. Ces mesures s’ajoutent aux programmes…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

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projets visant le financement de projets non couverts par les programmes actuels offerts par le gouvernement. Ces mesures s’ajoutent aux programmes…

Mise à jour : 20 août 2025

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projets visant le financement de projets non couverts par les programmes actuels offerts par le gouvernement. Ces mesures s’ajoutent aux programmes…

Mise à jour : 20 août 2025

Memoire-FPPU.pdf

pdf 207 Ko Memoire-FPPU.pdf

n au service de la nation. Ils déterminent entre autres l’accessibilité des études, l’offre de programmes ou les services aux personnes en formation. Ce…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 625 Ko PLA_saguenay_lac_saint_jean.pdf

nouveaux inscrits dans les programmes menant à des professions visées par l’Opération main-d’œuvre (OPMO) Augmentation de la proportion de nouveaux inscrits…

Mise à jour : 10 février 2026

ME_05_UPA_Monteregie.pdf

pdf 435 Ko ME_05_UPA_Monteregie.pdf

une transition vers des activités agricoles plus durables, miser davantage sur le déploiement des programmes agroenvironnementaux et sur les rétributions…

Mise à jour : 28 novembre 2023

Liste des nouvelles écoles construites comprenant le nom de l'établissement, le type d'enseignement (primaire, secondaire, FP), régions, effectifs, etc., par année depuis 2003.

pdf 1,44 Mo 24-708_Diffusion.pdf

(7 classes et 1 gymnase) (projet autorisé au PQI 2016-2026) 13 Laval Laval Mille-Îles 2019-10-01 2021-08-01 Rentrée scolaire 2021 772B021 2016-2026…

Mise à jour : 14 mars 2025

Mémoire - Plan d’action 2022-2025 – Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable

pdf 540 Ko 2022-0176_memoire.pdf

2 Incluant 4 millions de dollars additionnels pour la mesure 5, soit 2 millions en 2025-2026 et 2 millions en 2026-2027, et incluant également 0,6 million de…

Mise à jour : 13 juillet 2022

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Ko air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

100 lieux de retour au 1er septembre 2025; o 200 lieux de retour au 1er mars 2026; o 300 lieux de retour au 1er septembre 2026; o 400 lieux de retour au 1er…

Mise à jour : 13 mars 2025

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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

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Mémoire - Plan d’action 2022-2025 – Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable

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