Résultats de recherche

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 27 mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

POUR LE RÉEXAMEN DES DÉCISIONS Au Québec, le demandeur peut adresser une demande de réexamen à l'Ordre des ingénieurs du Québec, en l'adressant au…

ses auteurs et ne reflètent pas nécessairement les positions du ministère de la Sécurité publique. Adresse de courrier électronique :…

Questionnaire destiné aux élèves et formulaire à remplir par les directions d’école Un questionnaire s’adressant aux élèves ayant reçu l’enseignement…

Ce registre doit indiquer le nom, l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro de permis du titulaire et, le cas échéant, son adresse courriel et le nom et…

: 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 1er mai 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

enregistrement et taxes du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation par courriel, à l’adresse jean-francois.leclerc@mapaq.gouv.qc.ca…

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…