Résultats de la recherche
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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
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Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d'aménagement forestier
pdf 169 Ko sante_securite_travaux_amenagement_forestier_memoire.pdf
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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées
pdf 606 Ko MES-plan-action-pers-handicapees-Bilan-2022-2023.pdf
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Formulaire : Avis d’intention de changement de l’actionnariat
pdf 622 Ko Formulaire-avis-changement_ACTIONS.pdf
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Mémoire - Stratégie québécoise pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2025-2031
pdf 246 Ko 2025-0190_memoire.pdf
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Coup d'oeil sur les bénéfices liés à l’utilisation du Régime québécois d'assurance parentale
pdf 1,36 Mo CGAP_Coup_Oeil_Benefices_Utilisation_Mesures_RQAP.pdf
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Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)
pdf 1,00 Mo 25-784_Diffusion.pdf
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