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Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

pdf 3,69 Mo RAP_financier_2022_sommation_mrc.pdf

1 908 791 1 964 553 3 13 139 042 12 179 764 Charges Frais de gestion Salaires 4 3 818 005 3 995 903 Créances douteuses 5 3 924 3 484 Autres frais de gestion…

Mise à jour : 29 avril 2024

2023-022 – Copie des avis et décrets concernant la Régie intermunicipale d’incendie de Saint-Constant et Sainte-Catherine

pdf 1,24 Mo DAI_2023-022_copies_avis_decrets.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Mise à jour : 12 juillet 2023

Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

pdf 9,15 Mo 22-269_Diffusion.pdf

Trois-Lacs 0 École Aux 4 Vents 841119 2022-09-12 CSS des Affluents 2 École Aux 4 Vents 841119 2022-09-14 CSS des Affluents 2 École Aux 4 Vents 841119…

Mise à jour : 11 janvier 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

pdf 693 Ko MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

Soutenir annuellement un réseau de répondants TEVA 2.2.3. Offre de formations TEVA 2.2.4. Mise en œuvre des orientations de la démarche TEVA dans les 4…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Optique des changements climatiques - Lignes directrices générales

pdf 839 Ko PAFIRS-Optique-changements-climatiques-Lignes-directrices.pdf

F2CF3 1 640 HFC-125 CHF2CF3 3 500 HFC-134 CHF2CHF2 1 100 HFC-134a CH2FCF3 1 430 HFC-143 CH2FCHF2 353 HFC-143a CH3CF3 4 470 HFC-152 CH2FCH2F 53 HFC-152a CH3CH…

Mise à jour : 13 mai 2025

RA-plan-pluriannuel-de-evaluation-des-programmes.pdf

pdf 9,78 Mo RA-plan-pluriannuel-de-evaluation-des-programmes.pdf

Bureau du sous-ministre et Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497…

Mise à jour : 2 juillet 2024

Registre sur les drones, par établissement, depuis 2018

pdf 612 Ko 2025-10658.pdf

418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Mise à jour : 26 mars 2025

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

pdf 1,42 Mo 24-677_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Mise à jour : 28 janvier 2025

Exemple de rapport financier consolidé

xls 862 Ko RF2009_exemple_consolide.xls

Quotes-parts 3 2,965,992 2,965,992 0 Transferts 4 4,956,670 4,592,094 4,174,807 2,118,639 6,293,446 Services rendus 5 4,484,834 4,032,796 4,823,997 2,033,330…

Mise à jour : 13 août 2010

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 8

pdf 10,46 Mo DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie8.pdf

23 hectares "· Modifier la figure 5.3 (Périmètre d'urbanisation de la municipalité de Chelsea - Farm Point) par l'inclusion des lots 3 031 878, 3…

Mise à jour : 25 août 2023

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

Optique des changements climatiques - Lignes directrices générales

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Registre sur les drones, par établissement, depuis 2018

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

Exemple de rapport financier consolidé

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 8

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