Résultats de recherche

l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie détient des documents quant à votre requête. Vous trouverez ci-joints ceux pouvant vous être transmis. Veuillez…

35 7,10 1,40 - 8,60 0,60 - 6,40 2,70 - 36 229,77 8,40 - 235,35 7,93 - 257,95 8,73 - 37 Génie et informatique 52,93 5,16 - 54,23 5,03 - 54,27 7,75 - 38 996,10…

......................................8 4.1 Demandeurs admissibles (volets 1 et 2)…

votre demande, il appert que certaines données étaient manquantes dans notre envoi. Vous trouverez donc ci-annexé un document résultant de cette nouvelle…

cadre réglementaire afférent initialement proposé. La nature des modifications étant majeure, celles-ci engendrent d’importantes modifications aux effets…

de sécurité et d’environnement ■ 2e M ■ 3e C ■ 4e M ■ 5e V ■ 6e (facultatif) A ■ 7e (facultatif) A ■ 8e (facultatif) A   4 Partie 3 InformationS…

et de la Mobilité durable (ci-après nommé « le Ministère »), ce projet majeur est assujetti à la Directive sur la gestion des projets majeurs…

tionnouveaute/resultats -de-la- recherche/detail/article?tx_news_ pi1%5Bnews%5D=16&cHash=c8d3 34075d41aed2ce8a541c4ce0771c. 4. Obligation découlant de…

tionnouveaute/resultats -de-la- recherche/detail/article?tx_news_ pi1%5Bnews%5D=16&cHash=c8d3 34075d41aed2ce8a541c4ce0771c. 4. Obligation découlant de…

0 0,0 Voyeurisme 2,8 1,8 2,4 2,0 1,2 0,2 0,2 1,3 Infraction sexuelle survenue avant le 4 janvier 1983 0,0 0,0 0,2 0,1 0,0 0,0 0,0 0,0 Sous-total 136,8 37,9…