Accueil
Résultats de recherche

Résultats de recherche

Fichier de renseignements personnels – Fichier de gestion des contrats de service

pdf 280 Ko FIC_gestion_contrats_service.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, le Ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…
Mise à jour : 2 novembre 2023
Dossiers des employés

pdf 30 Ko dossiers_des_employes.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels(L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…
Mise à jour : 20 juin 2025
Programme d'aide aux employés

pdf 30 Ko programme_aide_employes.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels(L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…
Mise à jour : 20 juin 2025
Programme Écocamionnage

pdf 30 Ko programme_ecocamionnage.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels(L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…
Mise à jour : 20 juin 2025
Registre des propriétaires et exploitants de véhicules lourds

pdf 30 Ko registre_proprietaires_exploitants_vehicules_lourds.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels(L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…
Mise à jour : 20 juin 2025
Registre du camionnage en vrac

pdf 26 Ko registre_camionnage_vrac.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels(L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…
Mise à jour : 20 juin 2025
Informations relatives au programme Lexius (avancement, coût, déploiement) - BSM-2024-003495

pdf 3,37 Mo DAI_no_BSM-2024-003495.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…
Mise à jour : 22 juillet 2024
A.M._2024-01.pdf

pdf 267 Ko A.M._2024-01.pdf

ou plus » par « de plus de 30 jours ». 7. Le présent règlement entre en vigueur à la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec. 83068 A.M.,…
Mise à jour : 3 avril 2024
Bulletin du marché du travail au Québec – Bulletin annuel 2023

pdf 1,27 Mo 00-imt-bmt-2023.pdf

services de restauration 237,7 204,0 33,7 16,5 Autres services 182,5 165,0 17,5 10,6 Administrations publiques 286,4 276,7 9,7 3,5 Note : La somme des…
Mise à jour : 6 mars 2024
Tous document et toutes communications incluant mais sans se restreindre, courriels, appels, notes de rencontre, teams et textos, relatifs à la construction de l'école primaire New Liverpool dans le quartier Saint-Romuald à Lévis, dont l'adresse est a

pdf 4,94 Mo 24-341_Diffusion.pdf

de l’information sur l’échéancier et l’état d’avancement des travaux. Nous vous invitons aussi à consulter le suivi du projet à l’adresse suivante : Tableau…
Mise à jour : 4 décembre 2024