Résultats de recherche

(région administrative) des artistes, écrivains et organismes qui ont donné des ateliers dans les 8 CSS et les 2 CS de la Montérégie; La proportion des…

La recherche a permis de repérer des documents visés par votre demande. Ceux-ci vous sont accessibles. Vous les trouverez ci-joints. Nous vous indiquons que…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1), ci-après Loi sur l’accès. En effet, nous avons…

(30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en révision de cette décision. Vous trouverez, ci-joint, un avis vous informant de ce recours.…

1#se:59 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:59 8° à une personne ou à un organisme, conformément aux articles 61, 63.8, 66, 67, 67.1,…

concernant la qualification professionnelle de ses membres et les garanties financières exigibles de ceux-ci (RLRQ, c. B-1.1, r. 5), la CMMTQ s’est vu…

parents. Une autre vidéocassette, À chacun son projet produite par le MEQ est complémentaire à celle-ci. CONTEXTE DE RÉALISATION DE LA VIDÉO1 1. MINISTÈRE DE…

lecture Explication du choix du livre Expliquer aux élèves la raison du choix du livre (dans ce cas-ci, la lecture s’inscrit dans le cadre du thème abordé en…

réalisation de l'étude $ Important : Vous devez fournir toutes les pièces justificatives mentionnées ci-après. Dans le cas contraire, votre dossier ne…

(2) Conjoint(e) légal(e) et fils - filles (6) Père-mère (3) Conjoint(e) de fait et fils - filles (8) Frères-Soeurs (4) Le bénéficiaire est révocable* (peut…