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suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 16 avril 2026 Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Original signé Nom et…

d’eau ou d’infiltrations, signes d’infiltration d’eau, humidité excessive), une investigation intrusive s’impose pour confirmer ou non la présence de…

outils technologiques, logiciels, plateformes, qui utilise une forme de gestion algorithmique ou d’IA. 26. Prévoir un encadrement législatif de…

Le Forum Innovation Bois : bougie d’allumage Les travaux du Forum Innovation Bois ont débuté en avril 2016 par la création de cinq chantiers ayant pour…

.............................. 26 4.10 Analyse du dossier…

ca/fr/document/lc/C-26 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-26 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-26…

.................................................................................................. 26 3.3 Besoins quant à la prévention de la santé…

RETOUR DÉPART RETOUR COÛT P.I. 8 7 2023-04-11 2023-04-14 17 135,20 $ 11 11 2023-05-23 2023-05-26 26 232,26 $ 6 0 2023-06-19 2023-06-22 8 762,13 $ 11 9…

ure et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics ATTENDU QUE le 25 avril 1979, le gouvernement avait adopté l’arrêté en conseil…

(quebec.ca) Année 2023-2024 - Du 1er avril 2023 au 5 mars 2024 : le tableau suivant dénombre les demandes d’accès traitées ayant une décision rendue après le…