Résultats de recherche

Groupe de travail sur les territoires de conservation nordiques (GT-TCN) et les travaux visant à élaborer et à mettre en œuvre le mécanisme. Le GT-TCN…

Expériences vécues par les ordres professionnels .................................................. 27 3.1.1 Transmission d’informations et de documents…

au Règlement sur l'éthique et la discipline de la fonction publique du Québec (RLRQ, chapitre F-3.1.1, r. 3) ne peut tirer avantage de la convention, à…

continuer son existence en société régie par la Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, chapitre S-31.1), ci-après appelée LSA, lorsque la loi qui la régit…

pourvoir un poste devenu vacant à la suite d’un congédiement sans motif sérieux; le poste ne doit pas résulter d’une mise à pied au cours des trois derniers…

............................................................................................. 16 3.1.1 Services directs…

sur les contrats des organismes publics (RLRQ, c. C-65.1) à moins d’une exception prévue à la Loi; 3.11 Éviter toute situation mettant en conflit l’intérêt…

Réallocation nécessaire afin de permettre la réalisation d’engagements prévus à être effectué, résultante d’une erreur comptable entre le PMO2 et le PMO3.…

............................................................................................. 19 3.1.1 Services directs…

............................................................................................. 19 3.1.1 Services directs…