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Expenditure Budget 2024-2025 - Estimates and Expenditures of the Departments and Bodies

pdf 6,72 Mo 3-Estimates_Expenditures_Departments_and_Bodies.pdf

net appropriation, the forecast revenues and net appropriations, along with the conditions of application; • a "Net Appropriations to Special Funds" table…

Mise à jour : 3 mai 2024

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14,83 Mo 24-87_Diffusion.pdf

Territoire d'analyse Secteur statistique Indicateur Détail 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 2028- 2029 2029- 2030 2030-…

Mise à jour : 12 juillet 2024

Mémoire concernant le Projet de règlement sur l'exploitation des résidences privées pour aînés

pdf 408 Ko 2026-0012_memoire.pdf

quatre personnes formées en secourisme. Leur obligation actuelle est de deux employés ou trois résidents formés en secourisme s'ils opèrent sans but lucratif…

Mise à jour : 23 avril 2026

Données détaillées des policiers ayant un historique d'inconduite sexuelle, de violence conjugale ayant reçu une promotion après les faits

pdf 413 Ko 2026-10043.pdf

relations avec les citoyens et de la gestion documentaire PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. : 2026-10043 OBJET : Votre demande en vertu de la…

Mise à jour : 10 février 2026

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 27 Mo 22-574_Partie_8.pdf

les fins de l'application de la règle d'appropriation de l'excédent accumulé Exercice clos le 30 juin 2022 A B C Budget 2022 2021-2022 2020-2021 CALCUL…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Diverses informations sur les budgets allouées aux ressources humaines du MES et autres informations sur les employés (permanents, temporaires, externes, heures supplémentaires, etc.)

pdf 438 Ko 25-1003_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 10 avril 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1003 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 20 avril 2026

Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Société du Plan Nord du Québec

pdf 14,04 Mo Rapport_annuel_de_gestion_2023-2024_SPN.pdf

années. Indicateur 1 : Effet de levier de l’apport financier de la Société 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Cibles 1 pour 2 1 pour 2 1 pour…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 13,92 Mo rapport-annuel-gestion-MCC-2024-2025.pdf

2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles Établissement d’une mesure de départ +1 % par rapport à la mesure de départ +1 % par rapport à la mesure de 2024-2025 +2…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Projet de règlement du Comité paritaire sur l'industrie des services automobiles de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

pdf 502 Ko AIR_auto-montreal-hausse-tx-hor-min-autres_MTRAV.pdf

Québec. Le champ d’application du projet de décret est détaillé dans la section 2. Le projet de décret vise tous les employeurs et les salariés travaillant…

Mise à jour : 25 juillet 2024

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

pdf 3,28 Mo 2025-13906_Diffusion.pdf

officielles ou décisions internes relatives à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la suite de la décision…

Mise à jour : 20 février 2026

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Expenditure Budget 2024-2025 - Estimates and Expenditures of the Departments and Bodies

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

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Données détaillées des policiers ayant un historique d'inconduite sexuelle, de violence conjugale ayant reçu une promotion après les faits

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Diverses informations sur les budgets allouées aux ressources humaines du MES et autres informations sur les employés (permanents, temporaires, externes, heures supplémentaires, etc.)

Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Société du Plan Nord du Québec

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de la Culture et des Communications

Projet de règlement du Comité paritaire sur l'industrie des services automobiles de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

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