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Avril à juin

pdf 290 Ko t1_contrats-formation-art-23.pdf

200,00 Power BI (Débutant) Groupe 1 Du 25 avril au 1er mai 2024 Formation en ligne 12 AFI par Edgenda inc. 3 200,00 Power BI (Débutant) Groupe 2 Du 25 avril…

Mise à jour : 14 août 2024

Arrêté numéro 2020-042 de la ministre de la Santé et des Services

pdf 126 Ko AM_2020-042.pdf

modifié par les décrets numéros 500-2020 du 1er mai 2020, 505-2020 du 6 mai 2020, 530-2020 du 19 mai 2020, 539-2020 et 540-2020 du 20 mai 2020, 566-2020 du…

Mise à jour : 5 juin 2020

État du doré jaune et nouvelles modalités de pêche aux dorés dans le fleuve Saint-Laurent

pdf 862 Ko bilan-synthese-dores.pdf

on en vigueur au 1er avril 2026 Gamme de tailles exploitables 37-53 cm (doré jaune seulement) Aucun changement Limite de prise 6 dorés en tout Du 10 au 31 …

Mise à jour : 21 avril 2026

Modifications au Règlement sur les établissements d’hébergement touristique concernant l’hébergement touristique collaboratif et ses impacts sur les municipalités

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2020/n-8-31-juillet-2020

novembre 2019 dans la Gazette officielle du Québec Lire le contenu de la note numéro 1 , est entré en vigueur le 1 er mai 2020. Ce nouveau règlement encadre davantage les établissements offrant de…

Mise à jour : 11 mars 2025

Informations sur la détention des migrants en vertu de l'entente fédérale depuis 1er novembre 2018

pdf 8,48 Mo 2024-12854.pdf

2019-02-12 Imm-Fem 1 2019-02-08 2019-02-12 2019-02-11 2019-02-12 Imm-Fem 1 2019-02-08 2019-02-12 2019-02-11 2019-02-12 Imm-Fem 1 1 448,80 $ Direction…

Mise à jour : 22 août 2024

Arrêté numéro 2020-047 de la ministre de la Santé et des Services

pdf 146 Ko AM__2020-047.pdf

que, par les décrets numéros 500-2020 du 1er mai 2020, 505-2020 du 6 mai 2020, 530-2020 du 19 mai 2020, 539-2020 et 540-2020 du 20 mai 2020, 566-2020 du 27 …

Mise à jour : 20 juin 2020

Instruction annuelle 2008-2009

pdf 1,96 Mo Instruction-annuelle-2008-2009.pdf

SUPPLÉMENTAIRES RI 1 1 c: 1 1 Q) 1 1 1 Parcours de formation générale appliquée 23 se secondaire optionnels ï ' 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Chimie: 1 :…

Mise à jour : 14 avril 2026

Règles budgétaires pour l’exercice financier 2019-2020 - Centres de la petite enfance - Faits saillants

pdf 263 Ko FS-rb-cpe-2020-2021.pdf

classe est de 1,15 $ pour la période du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020 et diminue à 1,00 $* à partir du 1er janvier 2021. Le barème par journée…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Fiche marché de la Suisse

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-europe/marche-touristique-suisse/fiche-marche-suisse

correspond au 4 e rang mondial Croissance annuelle moyenne du PIB depuis 1981 : 1,8 % Croissance du PIB réel en 2017 : 1,1 % Croissance du PIB réel 2018 : 2,0 % Prévisions de croissance du PIB 2020 :…

Mise à jour : 20 avril 2026

Projet de loi n^o 83 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale concernant notamment le financement politique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-9-28-juin-2016

mesures entreront en vigueur le 1 er janvier 2017. Recommandation n o 41 : Formation obligatoire sur le financement politique (art. 54 à 56, 60 et 144) À partir du 1 er janvier 2017, une formation…

Mise à jour : 11 mars 2025

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Instruction annuelle 2008-2009

Règles budgétaires pour l’exercice financier 2019-2020 - Centres de la petite enfance - Faits saillants

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