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l’information, des relations avec les citoyens et de la gestion documentaire 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2…

(2022). Plan d’action 2019-2023 du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées – Mise à jour 2022-2023. Ministère de la Famille. 14 p. [Mise…

Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2023 ISBN : 978-2-550-96518-3 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. © Gouvernement du Québec, 2023…

Secrétariat général Complexe Jules-Dallaire, tour 1, bureau 500 2828, boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 0B9 Téléphone : 418 643-4085 Télécopieur : 418…

BENOÎT ROUSSEAU 005736 Établissements d'hébergement touristique général Lac-Beauport 99, chemin du Tour-du-Lac G3B2R3 ENTOURAGE SUR LE LAC INC. 005795…

du passif initial au 31 décembre 2023 au titre des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations (OMHS); de la charge de désactualisation de…

Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-550-96347-9 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2023 mailto:dgpaeal@economie.gouv.qc.ca AVANT-PROPOS…

sinistré ayant fait une demande d’assistance à la suite d’une inondation le 15 avril 2023 vend sa résidence le 1er septembre 2023. Malgré la vente, son droit…

rses-perspective-quebec-2023-2024.pdf…

jugées incomplètes, fournit un indice de priorisation de la caractérisation (IPC). L’IPC permet à son tour d’établir une cote de priorisation de la…