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Cadre de référence sur la santé mentale étudiante

pdf 1,14 Mo PASME_cadre-reference.pdf

étudiantes et interordres Secteur du développement et du soutien des réseaux Pour tout renseignement, s’adresser à l’endroit suivant : Renseignements…

Mise à jour : 20 octobre 2022

Mémoire du Commissaire sur le projet de loi no 112

pdf 0,99 Mo Memoire_PL112_2025.pdf

OCTOBRE 2025 Rédaction André Gariépy, avocat, F.Adm.A., ASC Commissaire Pour tout renseignement, s’adresser au bureau du commissaire : 500, boulevard…

Mise à jour : 17 octobre 2025

Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

pdf 1,42 Mo 24-450_Diffusion_V2.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 19 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 1,84 Mo regime-budgetaire-cegeps_2024-25-amendee.pdf

spécifique du Ministère. À ce propos, une demande doit être adressée par courriel à la Direction générale des infrastructures (DGI) à l’adresse électronique…

Mise à jour : 20 décembre 2024

AFF-2020.pdf

pdf 10,10 Mo AFF-2020.pdf

contenues dans le formulaire ne pourront plus être modifiées. Aucune candidature transmise par courrier, courriel ou télécopieur ne sera acceptée. Pour toute…

Mise à jour : 21 octobre 2022

La Création de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail et du tribunal administratif du travail

pdf 1,56 Mo RAP_CNESST_TAT_2020.pdf

trois membres. Le Tribunal a donc dû clarifier sa position pour éviter que des demandes ne soient adressées à son président ce dernier ayant le pouvoir…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Guide d'interprétation Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF)

pdf 295 Ko guide_interpretation_organismes_2023-03.pdf

appuyer sa demande de révision. Le sinistré ou l’organisme doit transmettre sa demande par courriel à l’adresse suivante :…

Mise à jour : 4 avril 2023

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie

pdf 1,38 Mo 23-413_Diffusion.pdf

528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 1er décembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Documents sur les outils et les programmes du ministère faisant appel à l'intelligence artificielle

pdf 7,32 Mo Documents-outils-programmes-IA-MRIF-20230411-001.pdf

Secrétariat général et performance 1 Québec, le 26 avril 2023 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20230411-001 , La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 1 mai 2023

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

pdf 606 Ko guide_mise__commun_ssi.pdf

Affaires municipales et de l’Occupation du territoire. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante :…

Mise à jour : 18 décembre 2020

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Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

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Guide d'interprétation Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF)

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie

Documents sur les outils et les programmes du ministère faisant appel à l'intelligence artificielle

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