Résultats de recherche

l’eau, de la biodiversité et des ressources naturelles. À cet égard, les initiatives et programmes destinés à la protection de l’environnement couvrent de…

à diminuer les risques de contamination; - températures de conservation des produits périssables destinés à la consommation humaine; - problèmes de…

l’ensemble des sociétés bénéficiaires de crédits d’impôt, 61,3 % du montant des crédits d’impôt était destiné à encourager l’innovation, soit 1,1 milliard de…

171 524 169 100 05 06 - Stocks de fournitures note 230 120 202 575 230 120 202 575 06 07 - Stocks destinés à la vente note 07 08 - Avances interfonds note 1…

démocratiques et à l’accès à l’information Mai 2008 1 INTRODUCTION Le présent guide de référence est destiné aux organismes publics visés par le Règlement…

et ce, une fois par mois. Le temps nécessaire aux déplacements entre le lieu de détention et la destination de la personne n’est pas compris dans la durée de…

avec la nature Nombre de jeunes couverts par les demandes acceptées dans le cadre du programme Destination nature! 12 000 jeunes 5 271 jeunes Non atteinte…

permettre à ce dernier de jouer un rôle d’exemplarité en matière linguistique, les textes et documents destinés à être diffusés ont fait l’objet d’une…

Système de transport collectif sur le nouveau pont Champlain 4 4. Ces projets sont éventuellement destinés à être pris en charge par la Caisse de dépôt et…

propriétaire est insuffisante, le Ministère peut accorder une subvention pour la location de locaux destinés à l’enseignement, à la recherche, à…