Résultats de recherche

(notes de cours, grammaire, etc.) Tout document essentiellement destiné à guider la démarche d’écriture Tout document essentiellement destiné à présenter une…

provenant d’un nouveau prélèvement ou de l’augmentation d’un prélèvement visés à l’article 31.91 qui est destiné à alimenter un système d’aqueduc desservant…

annonçait la fermeture des frontières à tous les voyageurs internationaux en provenance d’autres destinations que les États-Unis. Cette mesure, en vigueur…

Également, sont exclus de la LVHR, les VHR d’apprentissage et autres véhicules dont l’usage est destiné par leur fabricant à des personnes de moins de 16…

Ils peuvent également adopter tout règlement prévoyant les taxes et autres moyens de financement destinés à recueillir les recettes pour assurer le…

ignifuges, des substances antitaches et antiadhésives, des détersifs industriels, des médicaments destinés aux humains ou des médicaments vétérinaires, des…

au Québec, et ce, afin de s’assurer que le GSR comptabilisé pour l’atteinte des taux fixés soit destiné à être consommé au Québec. Actuellement, le GNR…

on de la CPTAQ (Jugement Boerboom); • De retourner à leur vocation agricole les lots auparavant destinés à une fin d’utilité publique en clarifiant que les…

avant l'adoption du second projet de plan métropolitain d'aménagement et de développement révisé destiné à la consultation publique, comme précisé…

orientations gouvernementales. Le contingentement vise à prévoir, par zone, le nombre maximal d’endroits destinés à des usages identiques ou similaires (y…