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sation. Les frais relatifs à un événement peuvent s'échelonner sur plus d'un trimestre. Dépenses liées à des personnes Frais de déplacement hors…

tions Volet 2 : Biens protégés par les municipalités Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé 700, rue…

22 Tableau 7 Synthèse des enjeux potentiels liés à la composition dans les UH de niveau 3 au Bas-Saint-Laurent * Comme décrit dans le Cahier 4.1 – Enjeux …

besoin étant lié à toutes sortes de raisons. Des pressions financières liées à l’allongement de l’espérance de vie Les changements démographiques ont un…

Juillet 2016 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…

Décembre 2015 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…

Janvier 2016 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…

Octobre 2015 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…

Février 2016 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…

Septembre 2015 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…