Résultats de recherche

nnels et communautaires ; • Élaborer des activités et des outils de formation et de supervision destinés aux monitrices et moniteurs de stages15 en travail…

pourra être annulée sans compensation. Pour une autorisation émise sur des sentiers exclusivement destinés aux véhicules hors route, le TITULAIRE est…

circulation et les conduites; • équipements [É] : les bâtiments, les installations et les espaces destinés à produire des biens ou des services collectifs;…

promotion et non seulement au maintien de structures par la mise en place de moyens et de mesures destinés à obtenir des résultats efficaces. II) Corporation…

programmes et paiements aux détenus (1999-08-20) Bulletin politique 67 (1999-08-20) DC 767 Programmes destinés aux délinquants des minorités ethnoculturelles…

additional support to encourage the recovery of tourism. We will help promote Québec as a tourist destination, and we will encourage the practice of outdoor…

préliminaires d’investigation pour éventuellement localiser, concevoir et aménager un site de forage destiné à rechercher ou à produire des hydrocarbures, de…

préliminaires d’investigation pour éventuellement localiser, concevoir et aménager un site de forage destiné à rechercher ou à produire des hydrocarbures, de…

to register for the VAT regime and that they collect and remit the tax to the jurisdiction of destination of the goods or services. The OECD also recommends…

électorales, 56 % aux activités électorales et aux mandats spéciaux et 18 % au soutien financier destiné aux entités politiques. Concernant l’organisation et…