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Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels

pdf 1,19 Mo 3011_deontologie.pdf

plainte déontologique. 30 Ministère de la Santé et des Services sociaux (2020). Rapport annuel de gestion 2019-2020, 90 p. https://cdn-…

Mise à jour : 3 août 2023

Critères d’identification des espèces exotiques envahissantes floristiques nuisibles à la biodiversité au Québec

pdf 615 Ko criteres-identification-especes-exotiques-envahissantes-floristiques-nuisibles.pdf

par le Ministère en 2024 et en 2025 pour prendre en compte certains des plus récents travaux scientifiques. En parallèle, différentes données disponibles…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3,54 Mo 202503-70_DE.pdf

communautés forestières FQM Lévis centre des congrès (rue J. -B. -Michaud, Lévis Québec G6v Ob2, Canada) lun. 2024-04-22 09:00 lun. 2024-04-22 10:30 (néant)…

Mise à jour : 24 avril 2025

Mémoire Réalité policière - Association des municipalités de banlieues

pdf 571 Ko MEM_AMB.pdf

le ministère de la Sécurité publique a étroitement travaillé avec celui des Transports et que ceux-ci ont constaté que le PPCM a été et est un franc succès,…

Mise à jour : 3 août 2023

Mémoire concernant l'Autorisation de la phase d’exécution du projet Identité numérique citoyenne du Programme Service québécois d’identité numérique

pdf 257 Ko 2021-0227_memoire.pdf

de l’assurance maladie du Québec, le ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale, Infrastructures technologiques Québec, le ministère de la…

Mise à jour : 18 janvier 2022

Rapport d’établissement – Prestation des services essentiels – 12 mois suivant la date d’établissement au Québec – Programme des personnes réfugiées à l’étranger (Parrainage collectif)

pdf 530 Ko FO_rapport-etablissement_A0551F0.pdf

de la famille ou d’amis ailleurs au Canada Offre plus large de services de soutien communautaire ou social dans une autre région Autre, précisez Page 11 de…

Mise à jour : 11 septembre 2024

"We Are Accountable To The Students" Success And Retention in English-Language Schools

pdf 1,91 Mo CELA_Rapport_ReussitePerseveranceEcolesAnglos_ANG.pdf

support: Juliette Larouche Editing: DSCA-SL Ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MEESR) Translation: DC-SL Ministère de…

Mise à jour : 1 décembre 2020

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2004-2005

pdf 2,17 Mo debourses-2004-2005.pdf

québec ministère de la justice ministère de la santé et des services sociaux ministère de la sécurité publique ministère de l’éducation ministère de l’emploi…

Mise à jour : 8 mai 2025

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4,47 Mo 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf

respect des droits des citoyennes et des citoyens par les ministères et organismes, les établissements et les autres instances du réseau de la santé et des…

Mise à jour : 3 mai 2024

2022-0010_doc_info.pdf

pdf 0,91 Mo 2022-0010_doc_info.pdf

avocat émérite à la retraite, ainsi que monsieur Bernard Turgeon, docteur en économie et retraité du ministère des Finances du Québec; • la formation…

Mise à jour : 9 février 2022

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Mémoire concernant l'Autorisation de la phase d’exécution du projet Identité numérique citoyenne du Programme Service québécois d’identité numérique

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2004-2005

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

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