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service nouveau ou sensiblement amélioré sur le plan des caractéristiques ou de l’usage auquel il est destiné. Cette définition inclut les améliorations…

et des objets lourds. 3.5 Utilisation judicieuse de techniques de prévention et de précautions destinées à maîtriser les risques d'agression et d'accident.…

territoire public En 2019, le MERN lançait sa première campagne provinciale officielle de communication destinée au grand public pour faire connaître la…

territoires incompatibles avec l’activité minière (TIAM); - la révision de l’offre d’accompagnement destinée aux promoteurs, citoyens et acteurs locaux afin…

apprentie, le compagnon ou la compagne et l’employeur peuvent inscrire toute information complémentaire destinée à Emploi-Québec. Section 4 Par sa signature,…

t, de la partie de l’avantage fiscal qui n’a pas été utilisée pour les fins auxquelles il était destiné. Selon les circonstances, l’impôt spécial doit être…

le Ministère a incorporé des critères d’écoresponsabilité aux guides de planification immobilière destinés à l’imposant parc immobilier du réseau, constitué…

définition stable de l’appartenance à la nation, donne des mobiles de désirer y appartenir et crée un destin commun pour l’avenir tout en l’articulant aux…

s’assurer du soutien des nationalistes en présentant la circulation des bons comme un geste patriotique destiné entre autres à faire céder le gouvernement…

outils législatifs, des politiques et des stratégies que dans les approches et les outils de contrôle destinés à assurer la protection de l’environnement. 10…