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Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – Cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Municipalités locales

pdf 15,95 Mo FIC_orientation_5_municipalites_locales.pdf

V A T I O N M IS E E N V A L E U R Communauté métropolitaine de Québec Ville de Québec Partenaires Ville de Québec* Gouvernement du Québec aux passants…

Mise à jour : 12 novembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Loi visant principalement à promouvoir l’achat québécois et responsable par les organismes publics, à renforcer le régime d’intégrité des entreprises et à accroître les pouvoirs de l’Autorité des marchés

pdf 286 Ko 2021-0175_air.pdf

désavantage pour les entreprises du Québec. En somme, il n’y a pas de nécessité d’harmoniser le cadre réglementaire avec celui des partenaires commerciaux du…

Mise à jour : 8 février 2022

Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Agir en complémentarité

pdf 6,49 Mo STR_occupation_vitalite_territoire_2025_2029.pdf

Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.quebec…

Mise à jour : 12 mai 2025

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 17,08 Mo DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf

Affaires municipales et de l’Habitation 100, rue Laviolette, bureau 321, 3e étage Trois-Rivières (Québec) G9A 5S9 Téléphone : 819 371-6653, poste 80406…

Mise à jour : 8 mars 2024

Analyse d’impact réglementaire - Modifications réglementaires diverses visant

pdf 1,05 Mo 2023-1685_air.pdf

honoraires, Édition 2022, Québec, janvier 2022, 18 p. INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Résultats de l’Enquête sur la rémunération globale au Québec,…

Mise à jour : 6 juillet 2023

Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx

pdf 1,61 Mo Engagements_2024-02-MCC.pdf

MONTRÉAL (SPAM) SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ) SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ) SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ) Montréal Québec…

Mise à jour : 25 mars 2024

Cadre normatif du Programme de soutien financier aux orientations gouvernementales en action communautaire et en action bénévole

pdf 636 Ko CN_faaca_MESS.pdf

économique du Québec tout en maintenant leur autonomie et leur pouvoir d’initiative. Plusieurs des transformations sociales sont nées des luttes menées par…

Mise à jour : 1 août 2023

RAA_Region_09_VC.pdf

pdf 1,84 Mo RAA_Region_09_VC.pdf

7.40, Québec (Québec) G1R 4X6 Sans frais : 1-833-420-5233 Courriel : info@pne.gouv.qc.ca Site web : quebec.ca/droits-eleve Dépôt légal – Novembre 2025…

Mise à jour : 16 novembre 2025

Liste complète des titres des directives / communiqué / note / diffusion envoyées aux directeurs des corps policiers pour les années 2022-2023-2024-2025

pdf 589 Ko 2025-12073.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Mise à jour : 29 juillet 2025

2023-107 – Liste des projets retenus dans chaque volet du Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU)

pdf 395 Ko DAI_2023-107_projets_fimeau.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Mise à jour : 5 octobre 2023

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Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Agir en complémentarité

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