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avec les indications suivantes : - le Numéro de permis - l’Adresse de l'établissement qui a un permis CITQ - le Nom du propriétaire - l’Adresse du…

et des Services sociaux Le présent document est disponible uniquement en version électronique à l’adresse : msss.gouv.qc.ca, section Publications. Le genre…

les documents exigés, par courriel, à dfisg.revision.subv.finale@mfa.gouv.qc.ca. Le formulaire de demande de révision du calcul de la subvention finale est…

spécifique du Ministère. À ce propos, une demande doit être adressée par courriel à la Direction générale des infrastructures (DGI) à l’adresse électronique…

GESTION ET DE FONCTIONNEMENT Le présent guide concerne le Volet 3, c’est-à-dire l’appel de projets et s’adresse aux gestionnaires d’agences de voyages…

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 7 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

rappeler l’importance de remplir le formulaire de demande d’accès à l’égalité Indicateur de résultats Courriel transmis à tous les nouveaux employés Échéance…

renseignements additionnels concernant cette analyse d’impact règlementaire peuvent être obtenus en s’adressant à madame Nathalie Mallard, Directrice de la…

corrigent et améliorent le fonctionnement des processus et activités d’admission. Le commissaire peut adresser à un acteur des recommandations dans le cadre…

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel La présente donne suite à votre demande d’accès…