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Fonctionnaires du MSSS Au 31 mars de l'année financière Regroupement d'emploi 2024-2025 2023-2024 2022-2023 2021-2022 2020-2021 2019-2020 2018-2019…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Fichier de renseignements personnels

doc 69 Ko AI_avis-BEM_MTRAV.doc

et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…

Mise à jour : 30 janvier 2023

Fichier de renseignements personnels

pdf 158 Ko AI_rapports-verification-antecedants-judiciaires_MTRAV.pdf

et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…

Mise à jour : 30 janvier 2023

Fichier de renseignements personnels

doc 68 Ko AI_dossiers-travaileurs-accidentes_MTRAV.doc

et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…

Mise à jour : 30 janvier 2023

Fichier de renseignements personnels

doc 69 Ko AI_dossiers-intervention-mediation-conciliation_MTRAV.doc

et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…

Mise à jour : 30 janvier 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 168 Ko air-redevances-elimination-matieres-residuelles-07-2019.pdf

anticipé sur l’emploi Le projet de règlement n’a pas d’impact anticipé sur l’emploi. Tableau 4 : Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre…

Mise à jour : 20 août 2025

Document d’information - L’indépendance au sein des conseils d’administration visés par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

pdf 1,43 Mo independance_conseils_administration.pdf

AUX NOMINATIONS ET AUX CONDITIONS D’EMPLOI (SENCE) Cette publication a été réalisée par le secrétariat adjoint à l’éthique, aux nominations et aux conditions…

Mise à jour : 4 février 2026

Analyse d’impact réglementaire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 636 Ko 2024-0232_air.pdf

anticipé sur l’emploi Le projet de règlement n’aurait pas d’impact sur l’emploi. Tableau 4 : Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre d’emplois…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 636 Ko air-modification-reglement-elaboration-consigne-decembre-2024.pdf

anticipé sur l’emploi Le projet de règlement n’aurait pas d’impact sur l’emploi. Tableau 4 : Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre d’emplois…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE)

pdf 696 Ko air-ajustement-recuperation-valorisation-decembre-2024.pdf

sur l’emploi La modification réglementaire n’a pas d’impact anticipé sur l’emploi. Tableau 5 : Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre…

Mise à jour : 10 décembre 2024

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