Résultats de recherche

2 0,9 0,6 1,1 1999 14,8 13,5 16,1 13,0 6,5* 17,8 0,9 0,5 1,1 2000 14,8 13,0 16,5 12,1 5,8* 16,8 0,8 0,4 1,0 2001 13,8 11,9 15,6 10,6 5,6* 14,3 0,8 0,5 0,9…

volatils dans l'eau souterraine sous des bâtiments ou à proximité de ceux-ci est-elle jugée complète ? 5-C.7.3 5-C.8 5-C.8.1 5-C.8.2 5-C.8.3 5-C.9…

permis actifs de producteur artisanal de bière. La taille des entreprises est très variable et celles-ci sont situées dans toutes les régions du Québec. 4.…

Monsieur, Nous complétons notre décision au regard de votre demande d’accès à l’information reçue le 8 février 2022. Le 18 février 2022, nous vous avons…

cas échéant, pour le personnel ne se qualifiant pas à titre de « personnel régulier ». Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande.…

nous vous informons que nos recherches n’ont pas permis de retracer de document en lien avec celui-ci. Finalement, concernant le troisième point de votre…

les programmes Techniques de pharmacie (DEC- 165.A0), entre 2015-2016 et 2024-2025. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande.…

universitaires au cours de l’année 2023-2024 qui répond aux exigences ministérielles présentées à l’article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) (ci-après nommée « la Loi sur l’accès »), nous…

formuler une demande auprès des responsables d’accès dont vous trouverez les coordonnées à l’Annexe A, ci-jointe. • L’article 53 qui précise que les…