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Plan stratégique 2019-2023 (version intégrale)

pdf 1,37 Mo PL_strategique_2019-2023_integral_MIFI.pdf

plus en plus pressant pour le Québec d’innover en transformant et en modernisant ses activités dans le cadre des pouvoirs que lui reconnaît l’Accord Canada-…

Mise à jour : 4 décembre 2019

Budget 2023-2024 – Budget Speech

pdf 685 Ko Budget2324_BudgetSpeech.pdf

A Committed Québec 41 Québec.ca/en-budget http://Quebec.ca/en-budget Budget Speech - March 2023 Introduction 1. Growing Québec’s wealth Lowering taxes…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

pdf 12,23 Mo TBE_2024-2025_UA11161.pdf

Bourdon et Hugo Tremblay © Gouvernement du Québec Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du …

Mise à jour : 28 août 2024

Cadre normatif – Paramètres pour la détermination des distances séparatrices relatives à la gestion des odeurs en zone agricole

pdf 270 Ko BRO_ogat_cadre_normatif_gestion_odeurs.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2024 www.quebec…

Mise à jour : 30 mai 2024

Carbon Pricing Ratio - Technical Manual

pdf 3,25 Mo AUTEN_TechnicalManual.pdf

Average carbon pricing in Québec = Carbon price in Québec × Coverage rate of carbon pricing in Québec Calculation of the Carbon Pricing Ratio 13 The price of…

Mise à jour : 12 juin 2024

Toutes les communications entre le Ministère et le Collège supérieur de Montréal relatives au renouvellement de permis, aux modifications de permis, aux conditions demandées par le Ministère pour le renouvellement ou les modifications, ainsi que tou

pdf 4,39 Mo 24-442_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 17 décembre 2024

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document est accessible sur le site Web du Ministère au…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

pdf 1,07 Mo Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

et littérature. Québec : Gouvernement du Québec. Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (2017c). Référentiel d’intervention en écriture. …

Mise à jour : 10 mars 2023

Demande accès information COVID-19

pdf 3,69 Mo 21-466_Diffusion.pdf

formation prof. Eastern Québec CS Central Québec 21-janv 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 (10) Nord-du-Québec École Wiinibekuu School CS crie 21-janv 0 0 0 0 0 0 0…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Programme d’infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Attestation du directeur général ou de la directrice générale de la reddition de comptes finale

xlsx 75 Ko ATI_DG_reddition_comptes_PRIMA.xlsx

2022-2023 Dépenses réalisées en 2023-2024 Dépenses réalisées en 2024-2025 Dépenses réalisées en 2025-2026 Total des dépenses 0 $ En signant ce formulaire,…

Mise à jour : 21 mai 2025

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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

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