Résultats de la recherche
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Plan d’action pour assurer l’occupation et la vitalité du territoire 2020-2022,
pdf 1,07 Mo PLN_OVT_MIFI_2020_2022.pdf
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Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec
pdf 1,22 Mo PAR-5_DRMCQ_2022-2023.pdf
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Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard
pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf
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Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie des grains au Québec
pdf 5,30 Mo ED_portrait_diagnostic_sectoriel_grains_MAPAQ.pdf
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LI_engage-fin_12-2023_MESS.pdf
pdf 1,36 Mo LI_engage-fin_12-2023_MESS.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités
pdf 0,97 Mo air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l'encadrement applicable à certaines activités
pdf 0,96 Mo 2025-0157-0158-0159-0160-0161-0162-0163-0164_air.pdf
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Données en lien avec le Programme d'indemnisation et d'aide financière lors de sinistre (PGAF)
pdf 822 Ko 2025-10911_Diffusion.pdf
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Orientation ministérielle sur l’identification et la gestion des ponts à valeur patrimoniale
pdf 4,26 Mo PO_orientation_min_identif_gestion_ponts_MTMDET.pdf
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Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028
pdf 10,75 Mo feuille-route-economie-circulaire.pdf
