Résultats de la recherche
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Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale dans le cadre des volets Grandes villes et Grands projets
pdf 165 Ko instructions_auditeurs_fccq_gv_et_gp.pdf
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Rapport sur l'état de détérioration de 23 logements des immeubles Val-Martin gérés par l'OMH de Laval
pdf 9,44 Mo projet-depistage-radon-Gaspesie.pdf
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Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.
pdf 5,43 Mo 24-75_Diffusion-1.pdf
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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
pdf 4,75 Mo DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf
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Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens
pdf 421 Ko DSC_MCN.pdf
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Avis public de la tenue d’une consultation écrite (état d’urgence sanitaire)
docx 134 Ko Avis_public_consultation_covid19.docx
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Code national sur l’introduction et le transfert d’organismes aquatiques.
pdf 3,14 Mo GM_code_national_intro_transfert_organismes_aquatiques.pdf
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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022
pdf 420 Ko plan-action-personnes-handicapes-21-22.pdf
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