Accueil
Résultats de recherche

Résultats de recherche

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2,54 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent Cours donnés en dehors du calendrier habituel 21 Pour les cours donnés en dehors du calendrier habituel, la…
Mise à jour : 22 novembre 2021
Guide de la table locale de gestion intégrée des ressources et du territoire : son rôle et son apport dans l'élaboration des plans d'aménagement forestier intégré

pdf 796 Ko GM_GIRT.pdf

Parcs et l’abolition des conférences régionales des élus (CRÉ). Le projet de loi no 28, adopté en avril 2015, a transféré les responsabilités qui avaient été…
Mise à jour : 9 août 2024
RAA_Region_04_VC.pdf

pdf 1,83 Mo RAA_Region_04_VC.pdf

afin de leur permettre d’être scolarisés à temps plein pendant les 180 jours de classe prévus au calendrier. De plus, les modalités d’enseignement à domicile…
Mise à jour : 16 novembre 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,19 Mo regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

déclaration prévue au calendrier des opérations produit par le système Socrate. Les dates de transmission, incluant celles de début d’un trimestre régulier,…
Mise à jour : 19 mai 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8,70 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

déclaration prévue au calendrier des opérations produit par le système Socrate. Les dates de transmission, incluant celles de début d’un trimestre régulier,…
Mise à jour : 31 août 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,37 Mo Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

déclaration prévue au calendrier des opérations produit par le système Socrate. Les dates de transmission, incluant celles de début d’un trimestre régulier,…
Mise à jour : 21 juillet 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,39 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-mars2024.pdf

déclaration prévue au calendrier des opérations produit par le système Socrate. Les dates de transmission, incluant celles de début d’un trimestre régulier,…
Mise à jour : 27 mars 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2,90 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

déclaration prévue au calendrier des opérations produit par le système Socrate. Les dates de transmission, incluant celles de début d’un trimestre régulier,…
Mise à jour : 13 février 2024
2402023-414 - Décision

pdf 246 Ko 2402023-414-decision.pdf

nous est nécessaire pour compléter le traitement de votre demande, reportant au plus tard au 17 avril 2024 la communication de notre décision relative à ces…
Mise à jour : 14 mars 2024
Enquête sur la gouvernance et l'administration de la Commission scolaire English-Montréal

pdf 9,39 Mo Rapport-final-gouvernance-cs-english-montreal.pdf

le 18 avril précédent afin de convenir d’un échéancier, d’envisager des solutions communes et dégager de nouveaux scénarios en collaboration avec la CSPI. 59…
Mise à jour : 4 février 2026