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modifié. 3. Adoption du procès-verbal de la séance du 17 juin 2025 et de la séance extraordinaire du 25 juillet 2025 Me Sonia Boisclair souligne qu’une…

.................................................................................................. 25 Lois, règlements, codes de déontologie ou d’éthique,…

RÈGLES 0 2,25 TABLEAU 2 Synthèse des coûts pour les entreprises (en millions de dollars) Période d’implantation Coûts par année (récurrents) Coûts directs…

375 $/ha. Depuis 2021, la valeur imposable des terres agricoles au niveau municipal est plafonnée. Cette limite maximale est fixée par le Règlement sur la…

résidents - - - EEETP 25 716,92 25 981,39 25 854,39 EEETP pondéré 56 974,93 58 026,33 58 558,63 A B Plus élevé de A ou B Moyenne de l'EEETP (3 ans) 25…

résidents - - - EEETP 25 716,92 25 981,39 25 854,39 EEETP pondéré 56 974,93 58 026,33 58 558,63 A B Plus élevé de A ou B Moyenne de l'EEETP (3 ans) 25…

respectant la norme 2019 2018 Concentration en DBO5C inférieure ou égale à 25 mg/l 98 % 97 % Concentration en MES inférieure ou égale à 25 mg/l 90 % 90 %…

pour récupérer ces terres à des fins agricoles ou remembrer les terres morcelées; une réflexion s’impose. Les données fournies par le MAPAQ nous indiquent…

..................................................... 25 4.1 Suspension des cours théoriques, des laboratoires et des stages ..................25 4.2 Stages…

Source : ESMIA à partir du Tableau 25-10-0029-01 de Statistique Canada 12 11 13 12 9 11 15 19 20 25 22 12 20 29 -7 -8 -12 -10 -3 -10 -14 -20 -15 -10 -5 0 5…