Résultats de recherche

résolution, adoptée le date, ci-après appelée « la VILLE/MUNICIPALITÉ ». ET : NOM, PRÉNOM, personne physique/morale, domicilié(e)/dont le siège social est…

achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation, pour la même période. Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande.…

ainsi que pour la première année et ce, pour l’ensemble du réseau (5 dernières années). Vous trouverez ci-annexé un document contenant les renseignements…

DÉTAILLÉE PANTALON DE CHIRURGIE UNISEXE RÉVERSIBLE 65% POLYESTER 35% COTON NUMÉRO D’ARTICLE Voir tableau ci-dessous FABRICATION DU TISSU 65 % polyester, 35 %…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à formuler…

é de management de l’énergie (SIME). Le rapport de l’étude doit contenir le contenu minimal décrit ci-dessous. Un site certifié ISO 50001 ne peut pas…

vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de…

côtés du logo comme sur l’exemple ci-dessous. Si le logo est apposé dans le coin d’un document imprimé, une deuxième zone de protection doit être ajoutée…

programme Innovation bioalimentaire 2023-2028. L’ensemble de ce rapport doit présenter un format standard (8 ½ x 11 pouces, police Arial de taille 11). Le…

à quoi correspond la superficie des locaux occupée par celle-ci; les frais d’entretien ménager ne sont pas des frais liés aux locaux, ceux-ci doivent être…