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environnementaux des activités portuaires dans les ports sur le Saint-Laurent et à proximité de ceux-ci • Diminuer les délais nécessaires à l’évaluation…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous vous…

G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 8 avril 2026 Objet : Demande d’accès aux documents –…

réduction de ces délais8 . 5 BDC-PIJ, donnée mise à jour le 11 juin 2025 . 6 Données en provenance du MJQ au 31 mars 2025 . 7 CSDEPJ et BDC-PIJ, donnée mise…

RAM de plus de 186,8 M$ de 2019 à 2022. Elle pourrait, toutefois, accroître ce montant via l’Initiative 2 de l’ECQL, soit l’Initiative canadienne de logement…

... 7 3.4 L’article 33 : améliorer l’efficacité du processus de négociation ...................... 8 3.5 L’article 34 : l’action concertée…

Préambule.............................................................................................. 8 1. Le plan régional intermodal…

246 273 341 397 489 484 143 627 Ferblantier 53 50 43 42 48 62 75 86 105 92 31 123 Ferrailleur 11 8 8 7 7 8 13 18 17 14 10 24 Frigoriste 11 9 13 11 11 15 20…

................................... 8 4.1 Enveloppe achat-construction…

publics (LCOP) ............................... 8 4. Définition des enveloppes, des normes et des barèmes de financement .................................. 8…