Résultats de la recherche
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2023-24-084.pdf
pdf 875 Ko 2023-24-084.pdf
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Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens – Ministère de la santé et des services sociaux
pdf 352 Ko 23-104-01W.pdf
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Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés
pdf 1,33 Mo copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf
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Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2014
pdf 0,98 Mo rapport_usage_eau_potable_2014.pdf
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Rapport sur le financement des services publics 2014-2015
pdf 3,37 Mo MINFR_rapportFSP2014-2015.pdf
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Politique relative à la protection des renseignements personnels
pdf 661 Ko politique-protection-renseignements-personnel.pdf
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Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 94 Ko recuperation_valorisation_produits_entreprises_memoire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver
pdf 886 Ko analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf
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Élaboration d’une Stratégie nationale de prévention en santé 2025
pdf 188 Ko coesion-sp_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf
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