Résultats de recherche

intérieurs, source d’approvi- sionnement en eau) selon le jugement du médecin vétérinaire praticien. Vous devez utiliser des écouvillons adéquats pour la…

avez maintenant accès au programme de survei l- lance des avortements. Pour être admissible, vous devez avoir au moins 2 avortements dans un même groupe…

mandats à exercer au moment et à la suite d'un sinistre et déterminer, en conséquence, les missions devant être mises en place. Il ne s'agit pas de…

cadre de l’instance judiciaire concernant la filiation de l’enfant. Dans le cas d’un consentement devant deux témoins, vous pouvez utiliser le modèle suivant…

dotée d’équipements de jeu destinés aux enfants. Si vous ne disposez pas d’un tel espace (cour), vous devez vous rendre au parc public autorisé par le…

démontrer que la demande répond aux critères d’évaluation énoncés dans l’Appel de projets. Important Vous devez utiliser une version récente du logiciel…

disponible. De même, le droit d'accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l'objet d'une publication ou…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Vous trouverez de plus amples informations à l'adresse suivante: www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…