Résultats de recherche

être diffusés à même la décision rendue initialement par la personne responsable. Décision portée devant la Commission d’accès à l’information Si la…

2023 est nécessaire en raison d’une modification de la destination des bois. Initialement, les bois devaient être vendus par l’intermédiaire du Bureau de…

celui-ci est demeuré en poste; - Un processus pour faire déclarer le maire inhabile était en cours devant la Cour supérieure; - Plusieurs postes étaient…

différentes informations concernant le fonctionnement du conseil de la Municipalité de Chertsey et devant différentes allégations rapportées à la ministre…

conseil a les pleins pouvoirs sur le contenu d’un document, d’une proposition ou d’un projet qu’il a devant lui. Il peut le modifier , en tout ou en partie,…

inscrits aux lignes 488, 489 ou 489.1 « Autres » du RFA au net des dépenses y afférentes. Ces dépenses devaient être inscrites à la ligne 575.23 « Autres ».…

du programme ÉcoPerformance – projets de remise au point des systèmes mécaniques de bâtiment, vous devez élaborer et fournir une description de l’analyse…

2012) édic­ te que l'association détentrice d'un permis doit se do­ ter de règles de régie interne devant régir ses activités de référence de…

nombre de flocon au mètre carré a été corrigé. Mise à jour Février 2006 Modification du schéma du devant avec poche. Mise à jour Avril 2007 Ajout du logo du…

Section 1 – Renseignements généraux A. Situation où une confirmation d’inscription est requise Vous devez nous fournir cette confirmation si vous êtes dans…