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Organigramme du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

pdf 322 Ko Organigramme.pdf

in/environnement/publications-adm/URSM.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/URSM.pdf…

Mise à jour : 21 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l

pdf 0,95 Mo air-ajustements-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-mesures-consigne-collecte-selective-lqe-08-2023.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 20 août 2025

ME_14_Conseil_patronal_de_lenvironnement_du_Quebec.pdf

pdf 340 Ko ME_14_Conseil_patronal_de_lenvironnement_du_Quebec.pdf

dégradation de l’environnement ». Ainsi, l’application de ce principe fait donc en sorte que, si une activité présente un certain niveau d’incertitude en…

Mise à jour : 4 décembre 2023

Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (RVMR) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles, publié à la G

pdf 637 Ko rvmr-consultation-2026-03-11-valorisation-matieres-residuelles-va.pdf

QUALITÉ DE L’ENVIRONNEMENT (chapitre Q-2, a. 53.30, 1er al., par. 4° et 5°, et a. 95.1, 1er al., par. 3° et 20°). LOI SUR CERTAINES MESURES PERMETTANT…

Mise à jour : 11 mars 2026

V admin Reg déclaration prélèvements eau

pdf 363 Ko rdpe-2025-04-09-declaration-prelevements-eau-va.pdf

« «ministère» : le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs; « «ministre» : le ministre du Développement durable, de …

Mise à jour : 12 juin 2025

Application de pesticides dans un milieu forestier ou à des fins non agricoles

pdf 1,60 Mo formulaire-avis-prealables-autres-cas.pdf

istere/environnement/coordonnees/adresses-des-directions-regionales https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/P-9.3,%20r.%201%20/…

Mise à jour : 9 septembre 2025

2023-082 – Rapports, analyses, recherches et études sur les glissements de terrain au Québec depuis 10 ans – Partie 1

pdf 19,00 Mo DAI_2023-082_glissements_terrain_province_quebec_Partie1.pdf

https://www.ree.environnement.gouv.qc.ca/dossiers/3211-14-038/3211-14-038- 11.pdf https://www.ree.environnement.gouv.qc.ca/dossiers/3211-23-086/3211-23-086-…

Mise à jour : 8 août 2023

Programme Stations de nettoyage d’embarcations – Cadre normatif

pdf 660 Ko cadre-normatif-stations-nettoyage-embarcations.pdf

11 Page 3 sur 12 Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs V20260327 PSNE – Cadre normatif 1. DESCRIPTION DU PROGRAMME Le…

Mise à jour : 2 avril 2026

V admin Code gestion pesticides 20260301

pdf 244 Ko cgp-2025-06-25-code-gestion-pesticides-va.pdf

littoral », « marécage », « milieu humide », « milieu hydrique », « ouvrage leur impact sur l’environnement (chapitre Q-2, r. 17.1); 3° une référence à un…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Questions fréquentes sur l’épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

pdf 325 Ko TBE_questions-frequentes.pdf

ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/faune/animaux-sauvages-quebec/fiches-especes-fauniques/tordeuse-bourgeons-epinette…

Mise à jour : 6 mai 2025

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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l

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Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (RVMR) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles, publié à la G

V admin Reg déclaration prélèvements eau

Application de pesticides dans un milieu forestier ou à des fins non agricoles

2023-082 – Rapports, analyses, recherches et études sur les glissements de terrain au Québec depuis 10 ans – Partie 1

Programme Stations de nettoyage d’embarcations – Cadre normatif

V admin Code gestion pesticides 20260301

Questions fréquentes sur l’épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

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