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threatened or vulnerable species. Its population, which lives in Québec’s boreal forest, is currently estimated at nearly 7,000 animals. The Québec…

PROCHE AIDANCE QUÉBEC | MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2026-2027 1 PROCHE AIDANCE QUÉBEC | MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2026-2027 2 Table des matières À PROPOS DE PROCHE…

localisation des ouvrages éoliens; • l’atténuation des impacts liés aux travaux de construction et de démantèlement; • l’atténuation des impacts liés à…

Objectifs poursuivis L’action climatique du gouvernement du Québec vise à réduire les émissions de GES, à renforcer la résilience du Québec face aux impacts…

ca]. QUÉBEC. Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, chapitre C-11.4, 2000, c. 56, ann. I; 2017, c. 16, a. 1, à jour au 1er avril 2019, [En…

6 – ÉVALUATION DES IMPACTS L’évaluation des impacts vise à constater l’ensemble des retombées directement attribuables au programme évalué. Généralement, la…

redevances qui y sont prévues sont versées par Hydro-Québec dans le Fonds des générations pour l’intégralité des forces hydrauliques qu’elle exploite au Québ…

1.1a Évaluer les impacts des changements climatiques sur les secteurs économiques les plus vulnérables et les appuyer dans l‘implantation de solutions…

nationales du Québec ISBN 978-2-550-87733-2 (3e édition, PDF, 2020) ISBN 978-2-550-81837-3 (2e édition, PDF, 2018) ISBN 978-2-550-75207-3 (1re édition, PDF,…

ÉS Québec » Conformément à la jurisprudence applicable, l’obligation de consulter et d’accommoder les communautés autochtones revient au Québec, dans le…