Résultats de recherche

protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) ci-après « Loi sur l’accès », détenues par le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de…

des représentants du MCC, des représentants du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS) et du ministère de la Justice. Ministère…

: 514-873-4024 Courriel : rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca Site Web : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/regie-marches-agricoles-alimentaires…

2 Introduction La Fédération de l’UPA-Estrie a pris connaissance du fascicule 2 produit par le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation…

Budget Act must: (a) exclude the retroactive effect of a new CPA Canada standard for the years preceding the changeover year proposed by CPA Canada; (b) take…

AVANT L'ANALYSE DU MINISTÈRE 2 517 620 01 02 Résultats de l'analyse du Ministère de l'année antérieure 1 343 348 02 03 SUBVENTION À RECEVOIR AU 30…

le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, et la contribution d’autres sources (crédits ministériels, contributions fédérales…

culturelles Canada - Québec 1 808 700,00 $ 27 mai 2022 2022-2023 Ville de Coaticook Coaticook J1A 2B3 Coaticook Estrie Aide aux immobilisations Aide au…

de santé ............ 59 1.5.2 Le montant de la cotisation au Fonds des services de santé............................ 61 1.5.3 Variation de la cotisation des…

AVANT L'ANALYSE DU MINISTÈRE (465 856) 01 02 Résultats de l'analyse du Ministère de l'année antérieure (1 777 759) 02 03 SUBVENTION À RECEVOIR AU…