Résultats de recherche

relatifs à l’arbre. Je tiens à remercier les membres du Groupe de travail pour leur détermination à remplir le mandat qui nous a été confié. Leur rigueur,…

spécifique à chaque groupe. Au besoin, l’aide d’un membre de l’équipe de recherche était disponible pour remplir les formulaires. Les participants ont…

Consulter le Guide d’encadrement de l’apprentissage, disponible sur le site Web d’Emploi-Québec. ■■ Remplir le formulaire Suivi de la démarche de qualifica-…

aux permis 633 permettront aux entreprises de réaliser des économies, car elles n’auront plus à remplir les demandes et à gérer les permis pour les activités…

selon les critères établis par arrêté ministériel. Cela aurait entraîné des coûts, alors que le SDI remplit déjà cette fonction. 4. ÉVALUATION DES IMPACTS…

partir de ce même site, les personnes désirant soumettre des commentaires pouvaient le faire en remplissant le formulaire prévu à cette fin. Les PAFIO…

proposée pour les producteurs agricoles ajoute une nouvelle formalité administrative : une fiche à remplir par tout producteur qui envoie des animaux à un…

participé à la consultation en ligne est de 20 245. La répartition des citoyennes et des citoyens qui ont rempli le questionnaire est la suivante : • Une…

lacunes ont également été constatées relativement au rapport d’utilisation des mesures de contrôle à remplir postérieurement à l’application d’une telle…

l’utilisation de mesures de contrôle et que les rapports post-intervention n’étaient pas toujours remplis par les intervenants. Les mesures de contrôle ont…