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installés selon les instructions du fabricant. (R 97) Si la résidence abrite une arme à feu, celle-ci est remisée hors de la vue et de la portée des enfants.…

des terres du domaine de l’État est régie par la Loi sur les terres du domaine de l’État (chapitre T- 8.1) et des règlements qui en découlent. Les droits…

dépenses; 7. prévoir une directive encadrant le processus de détermination de la rémunération des TES; 8. exclure de cette rémunération les administrateurs…

(facultatif) (en complément de l’action 8) 1. (définir le premier énoncé de risque) 2. (définir le deuxième énoncé de risque) 3. (définir le troisième énoncé…

salles a mené à l’annulation de très nombreux spectacles. De plus, la vente de disques a diminué de 45,8% entre 2019 et 2020, passant de 2,29 millions de…

ique de la sous-opération présente l’ensemble des couches observées dans CeEt-621-24A (profil 8). Profil 8. Profil straigraphique du forage CeEt-621-24A,…

sanitaire et celle-ci se fait déjà sentir sur le marché de l'emploi québécois. D'ailleurs, l'Institut de la statistique du Québec annonçait que le taux de…

législatives en matière de protection des renseignements personnels (2021, chapitre 25) a été sanctionnée (ci-après « Loi »). Essentiellement, cette Loi…

détermine un taux multiplicateur qui vise à assurer le maintien de la compétitivité du tarif L. Celui-ci est déterminé annuellement par la Régie (article…

démarreront à la suite de l’investissement de 10 000 000 $ annoncé le 5 décembre 2024. Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre au deuxième…