Résultats de la recherche
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Diverses informations concernant l’École de l’Arc-en-Ciel sur la rue Racine à Loretteville
pdf 2,30 Mo 22-303_Diffusion.pdf
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MINFR_PlanAction_pershand1718.pdf
pdf 1,09 Mo MINFR_PlanAction_pershand1718.pdf
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Formulaire de reddition de comptes 2023-2024 - Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone
pdf 0,99 Mo reddition-org-famille-milieu-autochtone.pdf
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Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif en vigueur du 24 juin 2022 au 23 juin 2025
pdf 483 Ko cadrenormatif-surveillanceeleveshandicapes12-21-ans.pdf
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Analyse d'impact réglementaire = Santé et la sécurité du travail (mod.) - Protection respiratoire
pdf 219 Ko 2021-2252-2253_air.pdf
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RA_ICM.pdf
pdf 0,94 Mo RA_ICM.pdf
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Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028
pdf 596 Ko 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités
pdf 238 Ko AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf
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