Résultats de recherche

paragraphes 2° et 3° ci-dessous; 2° dans le cas où plusieurs personnes sont visées au paragraphe 1°, celle d'entre elles qui a proposé le prix le plus bas,…

paragraphes 2° et 3° ci-dessous; 2° dans le cas où plusieurs personnes sont visées au paragraphe 1°, celle d’entre elles qui a proposé le prix le plus bas,…

Date de la version originale : Date de la version finale approuvée par le CER : [bookmark: CaseACocher8]|_| Un document attestant des compétences du…

printemps 2026. Toutefois, vous trouverez ci-annexé un document d’information à l’intention des établissements concernés par la mesure 30020. Vous trouverez …

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), visant à obtenir le ou les…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), visant à obtenir le ou les…

épreuves ministérielles en français (5e secondaire) durant l’année scolaire 2020-2021. Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre au deuxième…

additionnelle-année scolaire 2022-2023 du Collège Stanislas pour tous les niveaux offerts. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre…

projets d’amendements. MANDAT DU COMITÉ 8. Le mémoire qui recommande la présentation à l’Assemblée nationale d’un projet de loi doit être accompagné du texte…

Centres de justice de proximité. 3 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation Le Programme de prémédiation et de médiation aux petites créances prendra fin le 31…