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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2,19 Mo rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : saa.gouv.qc.ca Dépôt légal – Septembre 2021…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2,19 Mo rapport-etape_commission-viens-2021.pdf

Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : saa.gouv.qc.ca Dépôt légal – Septembre 2021…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction (S-2.1, r.4) - Taux d’empoussièrement par la silice - Cours de santé et sécurité générale sur les chantiers de construction (CS

pdf 558 Ko 2023-1544_air.pdf

construction du Québec (ACQ) ▪ Association des constructeurs de routes et de grands travaux du Québec (ACRGTQ) ▪ Association des professionnels de la…

Mise à jour : 26 mai 2023

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4,76 Mo rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

T DU QUÉBEC (2017). Communiqué de presse no2 – Plan économique du Québec – Mars 2017. Ministère des finances. 3 p. GOUVERNEMENT DU QUÉBEC, CENTRE DE…

Mise à jour : 9 février 2024

Maternelle 4 ans à temps plein - Bilan de la mise en oeuvre

pdf 1,03 Mo Bilan-maternelle-4-ans-2024-2025.pdf

l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 © Gouvernement du …

Mise à jour : 3 novembre 2025

RFA2021_JER

pdf 468 Ko RFA2021-JER.pdf

régionale Emploi-Québec 469 188 (469 188) 101 102 A 34 018 A (AEC) - Enveloppes régionale Emploi-Québec 223 464 (223 464) 102 103 B 34 019 B (AEC) -…

Mise à jour : 18 février 2022

Améliorer les conditions de vie des personnes handicapées : portrait et bilan des actions gouvernementales dans le cadre de la politique À part entière.

pdf 731 Ko RAP_evaluation-conditions-vie.pdf

personnes handicapées 2017-2019, Retraite Québec s’est engagé à réaliser l’évaluation des prestations d’invalidité du Régime de rentes du Québec (Retraite …

Mise à jour : 17 février 2025

RFA2021_LAN

pdf 463 Ko RFA2021-LAN.pdf

régionale Emploi-Québec 604 825 (604 825) 101 102 A 34 018 A (AEC) - Enveloppes régionale Emploi-Québec 288 065 (288 065) 102 103 B 34 019 B (AEC) -…

Mise à jour : 18 février 2022

ARF-exemple-RFA-2022-2023-CPE-BC.pdf

pdf 6,54 Mo ARF-exemple-RFA-2022-2023-CPE-BC.pdf

effectuer au cours des cinq prochains exercices financiers : 2023-2024 - $ 2024-2025 - $ 2025-2026 - $ 2026-2027 - $ 2027-2028 - $ Information à fournir :…

Mise à jour : 13 novembre 2024

Rapport sur le financement des services publics – 2020-2021

pdf 2,71 Mo MINFR_rapportFSP2020-2021.pdf

territoire agricole du Québec; — Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec; — Curateur public du Québec; — Régie des alcools, des courses et des…

Mise à jour : 27 juin 2025

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Maternelle 4 ans à temps plein - Bilan de la mise en oeuvre

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Améliorer les conditions de vie des personnes handicapées : portrait et bilan des actions gouvernementales dans le cadre de la politique À part entière.

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Rapport sur le financement des services publics – 2020-2021

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