Résultats de recherche

du Bureau au sujet de sa reconnaissance, elle reçoit, sans frais, une copie de tous les documents destinés à la prise de cette décision, et ce, au moins six…

Conseil des ministres, soit en prévoyant une partie accessible, soit en les accompagnant d’un document destiné au public 7. L’accessibilité au contenu des…

Commission recommande que la demande anticipée d’aide médicale à mourir soit inscrite sur un formulaire destiné uniquement à cette fin; qu’il soit rempli et…

concernant et de leur offrir la possibilité d’intervenir dans la gestion des services qui leur sont destinés. À ce sujet, les lecteurs ont été invités à…

contrôle sur les informations d’ordre évaluatives diffusées notamment sur le site Internet de la destination. 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES Le…

Prises en Charge par l’État (RPCE), dans la ville de Québec, qui fait partie des 14 villes de destination pour les RPCE au Québec. Deux de ces ententes ont…

demande formulée par la personne. _____ 1.2.2 Analyser les différents éléments de la demande (sujet, destination du livre, etc.). _____ 1.2.3 Le cas échéant,…

contexte autochtone. Il est aussi question de la bonification de l’offre de programmes et de services destinés à la clientèle autochtone, ainsi que des…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

d’importance où les oiseaux convergent au printemps et à l’automne avant de poursuivre vers leur destination finale. Depuis le début des années 1990,…