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premier est situé au nord-ouest du Québec, dans le réseau hydrographique de la baie James, alors que l’autre est situé dans le réseau hydrographique du…

et de mise en valeur de minéraux critiques et stratégiques (2019-2024) + de 20 mines actives, dont 8 produisent des MCS + de 50 projets miniers ayant atteint…

ns doivent être appliquées strictement, car elle relève d’une obligation législative tandis que d’autres relèvent d’un pouvoir discrétionnaire, c’est-à-dire…

REPRODUCTIBILITÉ (5 points) • L’initiative peut être reproduite, adaptée ou réutilisée par d’autres régions ou par un autre lieu d’accueil et de…

adopter, dans son règlement de gestion contractuelle (RGC), des règles lui permettant de procéder autrement. Ces règles doivent notamment inclure des mesures…

043 11 925 –7,8 Impôt foncier scolaire 1 178 –130 1 048 –3,1 Taxes à la consommation 26 706 639 27 345 10,8 Revenus fiscaux 87 212 4 304 91 516 4,8 Droits et…

043 11 925 –7,8 Impôt foncier scolaire 1 178 –130 1 048 –3,1 Taxes à la consommation 26 706 639 27 345 10,8 Revenus fiscaux 87 212 4 304 91 516 4,8 Droits et…

ceux qui revêtent la plus grande importance. En d’autres mots, lesquels justifient de traiter en priorité certains risques de sinistre par rapport à d’autres…

95 % 7,23 % 8,32 % 8,39 % 9,65 % 10,79 % 0 % 5 % 10 % 15 % Moyenne Viande bovine Viande ovine Viande porcine Sucre Autres oléagineux Huiles végétales Soja…

qui entreront en vigueur en 2007 concernent entre autres les municipalités et organismes municipaux qui offrent des avantages de retraite et d’autres…